Compte à rebours du 43ème Congrès.

COMPTE A REBOURS du 43ème CONGRES du SNCS
des jeudi 29, vendredi 30 et samedi 31 mars 2007

CA des 23-24 juin 2006

Convocation par la C.A du 43ème congrès. (texte du règlement intérieur, art. 9 : au moins 3 mois avant le congrès)

– proposition d’ordre du jour,

 appel à candidatures pour la CA,

 constitution de la commission d’organisation du congrès (présidée par le secrétaire général + un représentant par tendance déclarée)

15 février 2007

Envoi du rapport d’activité à la CA et à la commission d’organisation (6 semaines avant le congrès), textes d’orientation et candidatures à la CA (sont envoyés sous la responsabilité de la commission)*. Ouverture de la Boîte postale
– appel à contributions,

 Remise des textes au secrétariat du BI le 31 janvier

28 février 2007

Date limite de réception du rapport d’activité, des textes d’orientation et des listes de candidats CA. (arrivée chez les syndiqués 4 semaines avant le congrès, cf. RI, art. 9) en BI spécial Congrès. Dépôt des textes chez l’imprimeur : 12/02/07

1er mars 2007

Invitation des autres syndicats et personnalités extérieures
+ départ circulaire aux secrétaires et trésoriers de section avec liste d’adhérents, avec le matériel de vote et les états de cotis.

15 mars 2007

Vérification du bilan financier par les commissaires aux comptes.

Février-mars 2007

AG des sections

29-30-31 mars 2007

Congrès du SNCS à Montpellier
« extrait art. 9 du R.I. : Le congrès constitue une commission des mandats comprenant au moins un représentant de chaque liste de candidats. Elle valide le nombre de délégués et de mandats de chaque section. Chaque section syndicale a droit à un délégué pour 10 adhérents (ou fraction de 10). Le nombre d’adhérents est le nombre de cotisations payées à l’ouverture du congrès. Le nombre de mandats est calculé comme le nombre de votants sur le rapport d’activité (en ajoutant vote en section et vote par correspondance). Les votes du congrès se font par mandats ou par délégués. Le résultat d’un vote par délégués sera réputé « décision de congrès », sauf si un délégué demande un vote par mandats qui est alors de droit. »
_______________________________

Compte Í  rebours 43e congrès SNCS