Congrès extraordinaire 2023 portant sur les statuts

• Texte (Statuts et Règlement intérieur provisoire) adopté le 1er décembre 2023
• Texte préparatoire au congrès extraordinaire 2023 sur les statuts. Ce texte est la version V20 élaborée après de nombreux échanges au sein du SNCS et approuvé pour être utilisé dans la préparation du congrès par la Commission administrative le 29 septembre 2023.
• Les textes en vigueur au matin du 1er décembre 2023 étaient: Statuts 1997, Règlement intérieur 2015

Le congrès se tient les 30 novembre et 1er décembre 2023 en format hybride :

• en présence sur le campus CNRS de Villejuif
  7 rue Guy Môquet, 94800 Villejuif
  Métro ligne 7 station Villejuif Paul Vaillant-Couturier, Bus : 131, 162, 172, 180
• en ligne avec l’outil bigbluemeeting
  Lien de connexion : https://sncs.bigbluemeeting.com/b/snc-ylx-zk3-gx2
  Les délégués qui se connectent en ligne sont invités à renseigner leur nom de la façon suivante : *D* Prénom Nom. Cela simplifiera les procédures de vote.
  Lire ici les règles pour la connexion, la prise de parole et les votes lors du congrès.

Comité de préparation du congrès: Boris Gralak, Secrétaire général ; Dimitri Peaucelle, Trésorier national ; Philippe Mussi représentant l’orientation « Ensemble » ; Marie-Claire Saint-Lager, représentant l’orientation « Front Unique » ; Jean-Marie Maillard, représentant l’orientation « Front Unique » ; Bernard Veyssière, membre de la Commission administrative du SNCS.

Devenir déléguée ou délégué au congrès

Le Congrès rassemblera les déléguées et délégués désignés par les sections locales du SNCS. Les frais de mission sont remboursés sur justificatif par le trésorier. Chaque section locale doit pour cela se réunir en assemblée générale, débattre, et voter sur une liste de délégués. Le nombre de délégués est limité à un dixième de l’effectif total de la section locale, en arrondissant à l’entier supérieur. Les sections locales sont listées ici. Elles sont invitées à contacter le secrétariat du syndicat (syndicat@sncs.fr) pour avoir des listes à jour de leurs syndiqués. Les syndiqués sont également invités à renseigner leur section locale en mettant à jour leur fiche d’adhésion. Une fois le vote effectué, les sections locales transmettent le procès verbal de leur assemblée générale au secrétariat du syndicat (syndicat@sncs.fr).

L’ordre du jour définitif sera adopté par le congrès à son ouverture. Ce qui suit est une proposition d’ordre du jour.

Jeudi 30 novembre 2023

• 9h30 – Accueil café et viennoiseries
• 10h00 – Introduction par le Secrétaire général
• 10h15 – Approbation de l’ordre du jour
• 10h30 – Débats
• 12h30 – Repas (Buffet sur place)
• 14h00 – Débats
• 15h30 – Pause
• 15h45 – Débats
• 18h00 – Fin de la première journée
• 18h30 – Apéritif
• 19h30 – Dîner

Vendredi 1er décembre 2023

• 9h00 – Accueil café et viennoiseries
• 9h30 – Restitution des débats de la veille
• 10h00 – Proposition d’ordre du jour tenant compte de l’avancée des débats
  • Temps pour de nouveaux débats
  • Temps pour les votes du Congrès sur les statuts
• 12h30 – Repas (Buffet sur place)
• 14h00 – Reprise des discussions et votes du Congrès sur les statuts
• XXh00 – Pause dans le Congrès – réunion de la Commission administrative (en présence des déléguées et délégués)
  • Vote de la Commission administrative sur le Règlement intérieur
  • Débat général
  • Dépôt de motions
  • Vote sur les motions
  • Fin de la Commission administrative
• 15h45 – Conclusion par le Secrétaire général
• 16h00 – fin du Congrès

Dates des Assemblées Générales

• Alsace : Mardi 7 novembre
• ANR : Lundi 20 novembre
• Aix-Marseille : Jeudi 23 novembre
• Besançon-Dijon : Jeudi 2 novembre
• Bordeaux : Mercredi 15 novembre
• Centre Limousin Poitou-Charentes : Mercredi 22 novembre
• Condorcet : Vendredi 24 novembre
• Grenoble : Vendredi 17 novembre
• Inria Ile-de-France : Mercredi 15 novembre
• Languedoc Roussillon : Jeudi 23 novembre
• Lille – Hauts de France : Mercredi 22 novembre
• Lyon : Mercredi 15 novembre
• Nice-Sophia : Mercredi 8 novembre
• Occitanie Ouest :
  • Mardi 24 octobre
  • Mardi 31 octobre
  • Mardi 7 novembre
  • Jeudi 16 novembre
• Orsay Plateau : Vendredi 24 novembre
• Orsay Vallee : Lundi 13 novembre
• Palaiseau : Mercredi 22 novembre
• Paris DR1-DR2-DR5
  • Mercredi 15 novembre
  • Jeudi 23 novembre
• Paris Biologie-Santé : Jeudi 16 novembre
• Paris sciences Jussieu : Jeudi 16 novembre
• Rennes et Bretagne : Lundi 27 novembre
• SOLEIL : Lundi 20 novembre

Les syndiqués à titre individuel ou collectif (par exemple suite à une discussion en section locale) peuvent proposer des contributions aux débats. Elles sont à envoyer à congres2023@listes.sncs.fr. Les contributions, signées, en format PDF, seront publiées au plus vite ci-dessous, après validation de leur contenu par le comité d’organisation du congrès (vérification sans censure sur l’absence de propos pouvant nuire à toute personne ou groupe de personnes).

• Contribution proposée le 9 octobre 2023 « POUR LES NOUVEAUX STATUTS DU SNCS », par D. Brunstein, M. Cassin, J. Diaz, P. Gibert, P. Gilliot, B. Gralak, M. Le Gall, M. Leriche, L. MacAleese, C. Mirodatos, P. Mussi, D. Peaucelle, A. Tribolet
• Contribution proposée le 1 novembre 2023 « Quelques commentaires sur le texte préparatoire soumis au congrès extraordinaire », par B. Veyssiere
• Contribution proposée le 2 novembre 2023 « Gillet, Guerini, pour conte-carrer ces plans destructeurs, il nous faut refuser ces nouveaux statuts du SNCS », par « Front Unique », N. Fraysse, H. Mac Leod, J.M. Maillard, M.C. Saint-Lager, Y. Timist, J.M. Tonnerre