5eme congrès de la FSU, modalités de vote.

mmSNCS-FSU27 octobre 2006

Le 5ème congrès de la FSU se tiendra du 29 janvier au 2 février 2007 à Marseille. Le rapport d’activité, les listes et professions de foi des tendances et les textes d’orientation sur lesquels vous devez vous prononcer sont en cours de parution dans le supplément 24 pages, gris de POUR n° 114 daté d’octobre 2006 en cours d’acheminement.


Le vote se déroulera du lundi 6 au vendredi 24 novembre 2006.

Le SNCS organise le vote comme le rappelle les statuts de la FSU :

Les statuts précisent dans leurs articles 10 et 11, les modalités d’organisation du vote fédéral :

Article 10 : (…) « Avec les coordinations fédérales nécessaires, il [le syndicat national] organise le débat et la consultation individuelle de ses adhérents tant pour le vote d’orientation que sur les documents préparatoires aux congrès fédéraux. Il a la possibilité de soumettre au débat et à la consultation des points complémentaires. »

Article 11 : (…) « [Les Sections Départementales] réunissent un Congrès Départemental ou une Assemblée Générale de syndiqués pour préparer les Congrès Nationaux. Avec l’accord des représentants d’un ou de plusieurs syndicats nationaux, elles peuvent organiser pour ce ou ces SN, la consultation individuelle à bulletin secret des adhérents du département pour le vote d’orientation fédéral national et sur les documents préparatoires au congrès fédéral national. Elles ont, dans le cadre des consultations préparatoires au congrès national, la possibilité de soumettre des points supplémentaires au débat et à la consultation des syndiqués de leur département. Elles peuvent organiser, en coordination avec les représentants départementaux des syndicats nationaux, une consultation individuelle à bulletin secret des adhérents du département pour le vote d’orientation fédéral départemental et sur les documents préparatoires au congrès fédéral départemental. (…) »

Votre vote doit nous parvenir au plus tard le 4 DECEMBRE 2006 en utilisant le bulletin de vote et les enveloppes que vous allez recevoir par courrier postal.

Le bulletin de vote doit être introduit dans l’enveloppe vierge, ne comportant aucune indication. Par contre vous devez remplir expressément le verso de l’enveloppe imprimée, externe, avant de l’adresser au SNCS. Bien évidemment, pour pouvoir participer au vote, vous devez être à jour de votre cotisation 2006 .

Le SNCS procédera au dépouillement des votes le mardi 5 décembre 2006, les résultats devant parvenir à la FSU le mercredi 6 décembre au plus tard.

Bon débat et merci de participer nombreux à ce scrutin qui déterminera les orientations de notre fédération pour trois ans.



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Campus de Meudon Bellevue • 1, place Aristide Briand
92195 MEUDON cedex

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