Commission 3 : L’avenir de la recherche

vendredi 13 avril 2007
par  Administrateur

Adoptée par : 73 POUR, 4 CONTRE, 4 ABSTENTIONS, 2 REFUS DE VOTE

La recherche française et l’enseignement supérieur vont mal. D’une part le « Pacte pour la recherche », voté en avril 2006, déstructure notre système de recherche, marginalise les organismes, développe la précarisation des jeunes chercheurs, favorise les comportements individuels au détriment des démarches collectives etc. D’autre part, les moyens dont dispose la recherche se dégrade depuis dix ans. Pour s’en convaincre, il suffit de regarder l’évolution des principaux indicateurs représentant la place de la recherche et de l’enseignement supérieur dans l’activité économique d’un pays, à savoir la part du produit intérieur brut (PIB) consacrée à la dépense intérieure de recherche et développement (DIRD) et celle consacrée à la dépense intérieure pour l’enseignement supérieur (DIESup).

La part de la recherche a chuté de 2,45% en 1993 à 2,11% en 2005, faisant régresser la France du 5ème(1) au 14ème(2) rang mondial. Toutefois, avec une DIRD de 40 milliards de $ (Md$), la France est la 5ème puissance mondiale en matière de recherche(3) . Si, sous la mandature de Jospin la part du PIB est restée stable autour de 2,22%, celle-ci a baissé d’un dixième de point entre 2002 et 2005. Nous nous dirigeons dangereusement vers les 2%, à l’horizon 2010, au lieu des 3% du PIB annoncés dans tous les discours officiels.

Entre 1995 et 2004, la part de l’enseignement supérieur dans le PIB a aussi chuté de 1,29% à 1,16%. Pendant ces dix années, la DIESup a augmenté de 1% par an, soit deux fois moins que la croissance annuelle moyenne générale.

La recherche est la clé de voûte dont dépend la qualité de l’enseignement supérieur, des innovations technologiques et de la réponse à la demande sociale. La première mission du service public de recherche et d’enseignement supérieur est celle du progrès des connaissances. Pour engager la France dans la société de la connaissance, il est nécessaire de changer en profondeur les politiques concernant aussi bien la recherche que les universités. Ces changements doivent s’appuyer sur les dix propositions suivantes que rappellent les organisations syndicales.

1- Donner la priorité à la recherche et à l’enseignement supérieur et au service public de recherche et d’enseignement supérieur

I.1. Il faut abroger le « Pacte pour la recherche » et mettre en chantier une nouvelle loi de programmation de la recherche. Les missions de service public de la recherche et de l’enseignement supérieur sont mises à mal par cette loi qui permet le passage d’une logique de financement de structure à celle d’un financement par projet. Le Pacte met en place toute une batterie de nouvelles institutions ANR, AERES, PRES, RTRA, A2I(4) , instituts Carnot, pôles de compétitivité.. La multiplication des structures désorganisent nos systèmes publics de recherche. Pour l’essentiel ces structures doivent être supprimées. Leurs crédits doivent attribués en crédits de base aux unités de recherche. Au moins les trois-quarts de leur budget doivent leur être attribués comme soutien de base par leurs tutelles.

1.2. Il doit être reconnu par tous les partenaires (gouvernement, collectivités locales, entreprises, conférence des présidents d’université) que le service public de recherche s’appuie principalement sur les organismes de recherche et les établissements d’enseignement supérieur et que leur partenariat doit être renforcé. Cette reconnaissance doit être clairement affichée dans le schéma stratégique du CNRS et par la CPU. Notamment la dernière déclaration de la CPU du 15 mars 2007 est inacceptable sur le fait qu’elle ne reconnaît pas le rôle majeur des organismes de recherche dans la recherche publique française. De plus cette déclaration revendique l’autonomie forcée des universités.

1.4. Pour construire une société de la connaissance au profit de tous, la France doit afficher plusieurs objectifs prioritaires :
-  atteindre 3% du PIB pour la recherche (2,11% en 2005) dont la moitié doit être consacré à l’effort public de recherche. Cet objectif doit être programmer par un accroissement annuel d’environ 10 % de la dépense national de recherche et développement (DNRD),
-  porter à 2 % du PIB les dépenses consacrées à l’enseignement supérieur (1,16% en 2004), soit consacrer par étudiant 14 000 € par an (7800 aujourd’hui).

1.5. Pour rendre les métiers de la recherche et de l’enseignement supérieur attractifs, il convient en toute urgence de stopper la précarisation des emplois et, donc de proposer aux jeunes docteurs des postes de titulaires. Par conséquent, il faut un plan pluriannuel de l’emploi scientifique public avec pour objectifs la suppression de la précarité par la création d’emplois de titulaires. Le recrutement de jeunes chargé de recherche ou maître de conférence doit se faire sitôt la thèse obtenue. Il faut doubler le nombre de diplômés en doctorat car on risque une pénurie en doctorants. Tous doivent bénéficier d’un contrat de travail avec un salaire au moins égal à 1,5 SMIC (au lieu du SMIC aujourd’hui). Leur qualification doit être reconnue aussi bien dans la fonction publique que dans les conventions collectives.

1.6. Pour intégrer la recherche dans les activités du pays, il faut associer les citoyens aux grands choix : conférences nationales, débats citoyens sur les grands défis scientifiques, diffusion de la culture scientifique et technique ... Le Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (CSRT) et l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques doivent jouer pleinement leur rôle. Après que les grandes orientations de la politique nationale de recherche ont été décidées par le Parlement, et tout en rappelant que les chercheurs sont aussi des citoyens, les moyens pour atteindre les objectifs fixés doivent être définis par les scientifiques. Pour cela ils doivent jouir d’une grande liberté et leur indépendance doit être réaffirmée.

1.7. Le retard en matière de recherche et développement de l’Union européenne sur les Etats-Unis et le Japon s’accentue. La Chine progresse à grand pas. Une Europe de la recherche et de l’enseignement supérieur suppose une volonté politique et de dégager la recherche des intérêts immédiats des grands groupes multinationaux, souvent dominés par les fonds de pension, agir en fonction du seul marché. L’enseignement supérieur et la recherche publics doivent rester hors des champs de l’OMC (organisation mondiale du commerce). L’Union européenne doit respecter le service public de recherche. Plutôt que l’actuelle approche technocratique et centralisée, nous voulons construire l’Europe de la science en renforçant les coopérations entre établissements et les réseaux entre laboratoires.

2. Transformer et démocratiser les formations supérieures

2.1. L’objectif principal de l’enseignement supérieur dans les années à venir est de porter au niveau de la licence 50% d’une classe d’âge (37% aujourd’hui) et d’accroître le nombre de diplômés en master,

2.2. Une nouvelle dynamique des formations supérieures au sein d’un monde universitaire rénové (formations d’ingénieurs, cursus spécialisés...inclus) nécessite un cadre de référence national des formations et diplômes, offrant à tous, à chaque palier, des qualifications reconnues et des possibilités effectives de poursuite d’études. Dès le premier cycle et tout au long des cursus, la dimension universitaire doit être garantie, associée à la dimension professionnelle. Des dispositifs pédagogiques diversifiés permettant une appropriation des savoirs, des méthodes par les étudiants et une formation plus autonome doivent être développés.

2.3. Il faut rapprocher la dépense par étudiant ou par élève du supérieur quelque soit leur cursus. Notamment le taux d’encadrement du premier cycle de ceux des classes préparatoires doit être ajuster. Ceci impose des relations élargies entre les universités et les lycées notamment en ce qui concerne l’orientation des futurs bacheliers. En respectant les spécificités de chacun, il convient aussi de développer de fortes convergences entre les cursus spécialisés (santé, paramédical, beaux-arts, ingénieurs, gestion et commerce, section de techniciens supérieur (STS), classes préparatoires, écoles) et ceux des universités. L’organisation de passerelles et de cursus partagés favoriseraient cette convergence. Cela permettrait, entre autres, d’impliquer toutes les formations dans une plus grande articulation avec la recherche.

2.3. Il convient de passer d’une orientation subie à une orientation choisie. Pour cela, il faut :
-  donner des moyens suffisants aux Services universitaires de l’information et de l’orientation (SUIO),
-  favoriser l’accessibilité aux informations sur les formations supérieures,
-  offrir dès la première année du premier cycle des parcours plus diversifiés,
-  généraliser les dispositifs de suivi individualisé et de soutien.
De plus, quelle que soit la situation sociale et familiale, un plan social étudiant de grande ampleur doit être mis en place, notamment par une allocation d’autonomie. Cela nécessiterait à repenser la fiscalité des familles.

2.4. Il faut un encadrement beaucoup plus fort des étudiants en premières années avec, en particulier, une remise à niveau du nombre d’emplois d’IATOS (ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers de service). En matière de locaux, il faut un plan d’urgence quinquennal prenant en compte le retard pris dans la mise en œuvre du plan U3M (Université 3000), de plus grandes surfaces pour les premiers cycles, la mise en sécurité des bâtiments, ainsi que la création de bureaux correctement équipés, notamment en Sciences humaines et sociales. La situation catastrophique des bibliothèques universitaires françaises (cf rapport Miquel) nécessite un plan de rattrapage d’ampleur.

2.5. Pour les enseignants-chercheurs, la rapide évolution des connaissances exige un lien accru entre leur production et leur transmission. Ils ont besoin de consacrer plus de temps à la recherche : mi-service pour les nouveaux maîtres de conférence et les ATER (attaché temporaire d’enseignement et de recherche), 150 heures de présence devant les étudiants, années sabbatiques, accroissement de l’accueil dans les organismes... Il faut favoriser le recrutement au plus près de la thèse et la mobilité volontaire tout au long de la carrière (mutation, échange chercheurs enseignants-chercheurs... ). La recherche en éducation est une condition nécessaire pour améliorer la formation des enseignants. L’intégration des IUFM (Institut universitaire de formation des maîtres) à l’université doit être l’occasion de hisser cette recherche au niveau international.

3. Mettre en œuvre une politique coordonnée de la recherche publique, basée sur les organismes de recherche et les établissements d’enseignement supérieur

3.1. Contrairement à d’autres pays, le système de recherche français s’est construit en s’appuyant sur de nombreux organismes de recherche nationaux. Pour l’améliorer, il faut partir de ce qui marche et en corriger les défauts et insuffisances. En première urgence, il faut doubler les crédits de base distribués par les établissements et même les tripler dans certaines disciplines. Il faut réaffirmer le rôle indispensable des chercheurs à temps plein. Leur nombre devra être augmenté au cours des prochaines années. Leur statut de fonctionnaire garantissant la liberté de recherche doit être conforté. C’est aux établissements, dans le cadre de leurs contrats avec l’Etat, d’impulser la politique scientifique et non à l’ANR (Agence national de la recherche) qui doit être supprimée et ses crédits doivent reversés aux organismes et établissements.

3.2. Il faut que les nombreux organismes de recherche travaillent ensemble. Des programmes fédérateurs ayant pour mission le développement des coopérations entre établissements doivent être mis sur pied. Chaque programme sera négocié par les établissements concernés. Afin de ne pas avoir recours aux CDD, chaque établissement engagera les emplois statutaires nécessaires à la réalisation des programmes.

3.3. Les universités doivent jouer pleinement leur rôle dans la recherche. Elles doivent, avec leurs partenaires, définir leurs orientations scientifiques prioritaires et assurer une recherche de qualité reliée aux enseignements dispensés dans leur établissement. Dans le cadre d’une contractualisation quadriennale tripartite contrôlée et évaluée et de tous les autres partenariats, elles doivent obtenir les moyens financiers nécessaires à la réalisation de cette politique.

3.4. Alors qu’il faut veiller à équilibrer la recherche et l’enseignement supérieur sur l’ensemble du territoire, les réseaux thématiques de recherche avancées (RTRA) concentrent l’essentiel des moyens et des financements sur quelques campus et réduisent l’initiative des organismes et des établissements. Ce sont des fondations, non dotées d’instances représentatives, qui capteront les financement de l’ANR et développeront l’emploi précaire. Ces RTRA doivent être, sous leur forme actuelle, supprimés. Leur statut de fondations privées n’est pas compatible avec le service public.

3.5.
Les coopérations "à la base" entre les universités mais aussi entre universités et écoles doivent être développées dans l’intérêt des étudiants et de la recherche. A condition qu’ils soient sous d’autres formes que celles proposées par le gouvernement, les Pôles de recherche et d’enseignement supérieur (PRES) pourraient faciliter ces coopérations ainsi que les associations contractuelles avec les organismes de recherche. Les PRES sont des structures légères de coordination qui ne doivent pas se substituer aux universités. Ils n’ont pas vocation à devenir une nouvelle strate décisionnelle. Les PRES peuvent être une étape intermédiaire conduisant, à moyen terme, à une fusion d’universités. Dans ce dernier cas, la direction des PRES ne saurait se réduire à quelques responsables d’universités : une représentation élue des divers personnels concernés est nécessaire pour mener à bien ce processus. Le congrès rejette le statut d’EPCS (établissement public de coopération scientifique) pour les PRES.

3.6. Pour la recherche, au moins 5000 emplois statutaires doivent être créés chaque année, comprenant environ 50 % enseignants-chercheurs et chercheurs, 50 % d’ingénieurs, de techniciens, d’administratifs et d’ouvriers de service dont les 2/3 pour les universités et 1/3 pour les organismes de recherche. Un effort spécifique est à faire pour l’enseignement du premier cycle et pour les postes d’ITA et de BIATOSS. Il faut aussi rendre attractives les carrières des diverses catégories (amélioration indiciaire et promotions). La politique basée sur les améliorations par primes tel que les contrats d’interfaces de l’Inserm sont a proscrire. La mobilité des personnels n’est acceptable que sur la seule base du volontariat. Il faut à la fois diminuer la précarité et abaisser fortement l’âge de recrutement sur emploi pérenne. Un plan d’intégration des CDD doit être prévu. Pour cela il faut un plan pluriannuel de l’emploi scientifique basé sur des emplois budgétaires de titulaires.

3.7. Lors de la contractualisation, le laboratoire définit son programme de recherche et, dans ce cadre, les équipes leurs projets. Le programme de l’unité inclut les nouvelles thématiques, les réorientations et recomposition d’équipes. Les organismes doivent avoir les moyens de financer les programmes sur 4 ans à la hauteur souhaitable.

3.8. L’évaluation de toutes les unités de recherche, dépendant des organismes ou des universités, doit se faire selon des modalités similaires à celles en vigueur actuellement au Comité national de la recherche scientifique ou dans les instances correspondantes des EPST. Ces instances représentatives de la communauté scientifique doivent être composées très majoritairement d’élus. Elles doivent inclure l’ensemble des domaines de la recherche et être placées sous la responsabilité conjointe des organismes et des universités. Dans ce cadre, le Conseil national des universités (CNU) doit régulièrement évaluer toutes les missions des enseignants-chercheurs. L’AERES doit être supprimée.

4- Promouvoir la recherche industrielle et l’innovation.

4.1. Il faut engager la recherche industrielle et en entreprise dans l’effort national général. L’objectif des 3% du PIB pour la recherche ne se fera pas sans une contribution importante de la recherche privée. Les mesures fiscales, telles que le crédit d’impôts, sont le plus souvent des effets d’aubaines pour les industriels que de réelles incitations à fixer leur effort de recherche sur le territoire national. Cette politique concernant la recherche industrielle et l’innovation doit viser à moderniser les secteurs "traditionnels" et à renforcer le tissu productif français en activités de haute technologie. Après qu’eut été délaissé pendant quatre ans, la recherche et l’innovation, l’actuel gouvernement n’a ensuite fait que d’empiler une série de mesures sacrifiant les recherches de base.

4.2. Il faut lancer des grands programmes associant entreprises et laboratoires publics, tout en respectant leurs rôles respectifs, avec pour objectif le développement économique et la création d’emplois stables. Les grands programmes technologiques actuels et les secteurs d’avenir doivent s’appuyer sur un effort national et européen. Ils doivent être choisis en fonction de l’ensembles des besoins de la société et non sur la seule loi du marché. Il faut donc privilégier les aides ciblées sur des objectifs définis par rapport aux aides fiscales incontrôlées et pléthoriques. Les programmes scientifiques relèvent d’une prospective qui doit associer volonté publique, citoyenne et évaluation basée sur une expertise scientifique collective. Les impulsions financières des régions devront s’inscrire dans un partenariat cohérent au niveau national et européen. Pour que cet effort de recherche et d’innovations industrielles ne soit pas dévoyé ni dilapidé par les spéculateurs, il faut pénaliser sévèrement les entreprises qui délocalisent après avoir obtenu des aides publiques. Il faut organiser le contrôle scientifique et démocratique des fonds dédiés à la recherche industrielle. Les PRES peuvent coopérer avec l’ensemble des partenaires industriels, à condition de développer les missions du service publique de recherche et d’enseignement supérieur.

4.3 Les pôles de compétitivité sont à repenser. Il faut les remplacer des pôles de développement industriel et de l’emploi. La direction de ces pôles devrait associer les représentants de l’industrie, les représentants des collectivités territoriales et des représentants des organismes et laboratoires publics concernés. Les syndicats pourraient intervenir dans des comités de surveillance.

4.4 Il est totalement absurde de vouloir développer l’innovation industrielle en laissant dépérir les recherches fondamentales, nécessaires au progrès des connaissances et sources des futures innovations. Par contre, la satisfaction des besoins sociaux, comme la réussite des programmes technologiques ne sont possibles que si les recherches publiques finalisées sont aussi développées.

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Commission 3 : L’avenir de la recherche

(1) Suède (3, 3%), Japon (2,9%), Suisse (2,7%), Etats-Unis (2,5%).
(2) Israël (4,7%), Suède (3,9%), Finlande (3,5%), Japon (3,2%), Corée (3,0%), Islande et Suisse (2,9), Etats-Unis (2,7%), Allemagne (2,5%), Autriche, Danemark, Formose et Singapour (2,4%). Les régions Midi Pyrénées (3,7%) et Ile de France (3,4%) sont au delà des 3% du PIB.
(3) Etats-Unis (313 Md$), Japon (118 Md$), Chine (115 Md$) et l’Allemagne (62 Md$).
(4) ANR Agence nationale de recherche, AERES Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur, PRES Pôle de recherche et d’enseignement supérieur, RTRA Réseau thématique de recherche avancée, A2II Agence de l’innovation industrielle.


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