Motion convocation du 44ème congrès votée à la CA du 26 juin 2009

lundi 6 juillet 2009
par  VRS

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Motion convocation du 44ème congrès
MOTION convoquant le 44ème congrès du SNCS-FSU à Orléans Votée à la CA du 26 juin 2009

Conformément à l’article 10 du règlement intérieur, la C.A. décide de convoquer le congrès du SNCS-FSU les jeudi 26, vendredi 27 et samedi 28 novembre 2009 à Orléans.

Les thèmes du congrès sont définis comme suit :

Commission 1 - SCIENCE ET SOCIETE, SOLIDARITE INTERNATIONALE (Démocratie, politique internationale, services publics, droits et libertés)

Cette commission sera chargée d’élaborer deux textes :
1) Politique internationale, défense du service public
2) Science et démocratie, droits et libertés, transmissions des connaissances et retombées de la recherche

Commission 2 - ASPECTS REGIONAUX, NATIONAUX ET EUROPEENS DE LA RECHERCHE (où en sommes nous ? organisation, financement, évaluation, enjeux européens)

Commission 3 - DEFENSE DES METIERS DE LA RECHERCHE (Carrières, statut des personnels et liberté des scientifiques, précarité, salaires, syndicalisation, action sociale)

Extrait de l’article 9 du règlement intérieur :

« Chaque section syndicale locale est tenue d’organiser avant le congrès une Assemblée générale pour discuter du rapport d’activité et des textes d’orientation, pour élire ses délégués au congrès. Le procès-verbal de cette réunion, signé de trois syndiqués, est obligatoirement remis à la commission des mandats du congrès (faute de quoi la section ne dispose pas de mandats). Il fait foi du nombre de suffrages exprimés (vote en section) et contient une liste d’émargements ainsi que les éventuelles procurations écrites et signées. Un syndiqué ne peut pas disposer de plus d’une procuration.
Le congrès constitue une commission des mandats comprenant au moins un représentant de chaque liste de candidats. Elle valide le nombre de délégués et de mandats de chaque section. Chaque section syndicale a droit à un délégué pour 10 adhérents (ou fraction de 10). »

Pourront voter au congrès, les syndiqués à jour de leur cotisation 2009 (ou partie de leur cotisation pour les nouveaux adhérents en fin d’année)

La commission préparatoire d’organisation du 44ème congrès, présidée par Jean-Luc Mazet (secrétaire général), est composée de Gérard Chaouat (trésorier) et d’un représentant par texte présenté . Elle se réunira le 10 septembre 2009, veille de CA.

Les textes d’orientations et le rapport d’activité doivent arriver chez les syndiqués, au plus tard, six semaines avant le 44ème congrès, soit le 14 octobre (cf. R.I. et statut du Syndicat). Une boîte postale sera ouverte, en octobre 2009, pour recevoir les votes par correspondance.

Un dossier contenant tous les textes afférant au congrès sera diffusé sous forme de BI. Des forums non public, accessible aux syndiqués, seront ouverts sur le site du SNCS.

Un appel à candidatures pour la CA est lancé ainsi qu’un appel à contributions. Ceux-ci restent ouverts jusqu’à l’ouverture du congrès. Des informations plus détaillées parviendront par circulaires aux syndiqués ultérieurement.

pour : 14 contre : 0 abst. : 0 R.V. : 0


Documents joints

Motion convocation du 44ème congrès
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