MOTION convoquant le 42ème congrès du SNCS-FSU

lundi 11 octobre 2004

Conformément à l’article 10 du règlement intérieur, la C.A. décide de convoquer le congrès du SNCS-FSU les jeudi 27, vendredi 28 et samedi 29 janvier 2005 à Meudon-Bellevue.

Les thèmes du congrès sont définis comme suit :

La politique recherche :

- Loi d’orientation et de programmation de la recherche (LOP), politique des organismes, liens avec les universités, l’évaluation par les pairs, l’espace européen de la recherche, les relations internationales, sciences et société...

Vie interne :

- cahier de revendications, syndicalisation, presse et communication syndicales, les sections locales, les comités de liaison, l’action sociale

Extrait de l’article 10 du règlement intérieur :

"Chaque section est tenue d’organiser, avant le congrès, une assemblée générale préparatoire pour discuter du rapport d’activité et des textes préparatoires, pour élire ses délégués au congrès. Le procès-verbal de cette réunion, signé de trois syndiqués, est obligatoirement remis à la commission des mandats du congrès (faute de quoi la section ne dispose pas de mandats). Il fait foi du nombre de suffrages exprimés (vote en section) et contient une liste d’émargements ainsi que les éventuelles procurations écrites et signées. Un syndiqué ne peut pas disposer de plus d’une procuration".

Pourront voter au congrès, les syndiqués à jour de leur cotisation 2004.

La commission préparatoire d’organisation du 42ème congrès, présidée par J. Fossey, est composée de :

- Jacques Fossey, Gérard Chaouat, Patrick Monfort, Denis Jouan, Jacqueline Robert-Lezenes, Bernard Veyssière, un représentant de FU

Les textes d’orientations et le rapport d’activité doivent arriver chez les syndiqués, au plus tard, six semaines avant le 42ème congrès. Une boîte postale sera ouverte, en décembre 2004, pour recevoir les votes par correspondance. Un vote électronique sera mis en place.


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