COMPTE A REBOURS du 44ème CONGRES du SNCS des jeudi 26, vendredi 27 et samedi 28 novembre 2009

mercredi 2 septembre 2009
par  Administrateur

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Compte à rebours - 44ème congrès 26-27-28 nov 09

CA du 26 juin

Convocation par la C.A du 44ème congrès. (texte du 9 règlement intérieur, art. 9 : au moins 3 mois avant le congrès)*

- proposition d’ordre du jour,
- appel à candidatures pour la CA,
- constitution de la commission d’organisation du congrès (présidée par le secrétaire général + un représentant par tendance déclarée)


12 octobre 09

Envoi du rapport d’activité à la CA et à la commission d’organisation (6 semaines avant le congrès), textes d’orientation et candidatures à la CA (sont envoyés sous la responsabilité de la commission)*. Ouverture de la Boîte postale

- appel à contributions,
- Remise des textes au secrétariat le 12 octobre


26 octobre 2009

Date limite de réception du rapport d’activité, des textes d’orientation et des listes de candidats CA. (arrivée chez les syndiqués 4 semaines avant le congrès, cf. RI, art. 9) envoi par mail le 26/10/09 à tous les adhérents


1er novembre 2009

Invitation des autres syndicats et personnalités extérieures
+ départ circulaire aux secrétaires et trésoriers de section avec liste d’adhérents, avec le matériel de vote et les états de cotis.


20 novembre 2009

Vérification du bilan financier par les commissaires aux comptes. Rapport et bilan établis.


Octobre novembre 09

AG des sections


26-27-28 novembre 2009

Congrès du SNCS à Orléans

"extrait art. 9 du R.I. : Le congrès constitue une commission des mandats comprenant au moins un représentant de chaque liste de candidats. Elle valide le nombre de délégués et de mandats de chaque section. Chaque section syndicale a droit à un délégué pour 10 adhérents (ou fraction de 10). Le nombre d’adhérents est le nombre de cotisations payées à l’ouverture du congrès. Le nombre de mandats est calculé comme le nombre de votants sur le rapport d’activité (en ajoutant vote en section et vote par correspondance). Les votes du congrès se font par mandats ou par délégués. Le résultat d’un vote par délégués sera réputé "décision de congrès", sauf si un délégué demande un vote par mandats qui est alors de droit."


Documents joints

Compte à rebours - 44ème congrès 26-27-28 nov (...)
Compte à rebours - 44ème congrès 26-27-28 nov (...)

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